Accueil Mentions légales

Medef Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet du MEDEF 31 .
Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités et prises de position du MEDEF 31.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales

Ce site www.medef31.fr  est et demeure propriétaire de l’intégralité des articles à l’exception des flux d’informations repris du site www.medef.com dont la propriété appartient au MEDEF national.

Directeur de la publication : Julien PINNA
Coordonnées de l’hébergeur du site :  Typhon
Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du MEDEF 31.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois, les informations propres à ce Site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par le MEDEF 31, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Le MEDEF 31  et / ou le MEDEF se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Le MEDEF et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive du MEDEF. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Liens hypertextes

Le MEDEF 31  autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse  www.medef31.fr . Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.

Notre site internet utilise des cookies pour vous offrir une navigation optimale et des contenus personnalisés.
En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies.